Mentions légales
CONDITIONS D'UTILISATION DES SITES :
www.groupehusson.com / www.groupehusson.fr / www.groupe-husson.com
Vous êtes actuellement connecté à un des sites internet du GROUPE HUSSON, société de courtage d'assurance.
L'utilisateur ayant accès à ces sites s'engage :
* à se conformer à la réglementation en vigueur
* à respecter les présentes conditions d'utilisation
Nos conditions d'utilisation sont régulièrement mises à jour. Nous invitons tous les utilisateurs de nos sites à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion.
IDENTIFICATION ET INFORMATION ÉDITEUR :
Ces sites sont la propriété de : SAS GROUPE HUSSON
Société par Actions Simplifiées au capital de : 1 000,00 euros
Siège Social : 55 avenue de Lérins 06400 CANNES
Registre du Commerce et des Sociétés de : CANNES
N° d’identification : 518 789 037 – Publication officielle : La Tribune du 4 Décembre 2009
N° d’immatriculation à l'ORIAS : 10 053 950
Le GROUPE HUSSON est une entreprise régie par le Code des assurances et soumise à l'Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles - 61 rue Taitbout - 75009 Paris (www.orias.fr)
CONTENU GLOBAL DES SITES :
L'information communiquée sur les sites est présentée à titre indicatif et général. Ces informations ne constituent en aucun cas une offre commerciale, des conseils ou des avis juridiques.
Ces sites font l’objet d’une actualisation régulière. Cependant, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations présentées. GROUPE HUSSON ne garantit pas l'exactitude des informations contenues dans ces sites et ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs ou omissions. L’utilisateur des sites est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations accessibles et doit procéder donc à toutes vérifications utiles.
GROUPE HUSSON se réserve le droit sans avertissement préalable de corriger ou de modifier le contenu de ces sites à tout moment à des fins d’actualisation.
INFORMATIONS PERSONNELLES INFORMATIQUES ET LIBERTES :
Ces sites ont fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mise en œuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (C.N.I.L.) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les internautes sont informés en application de la loi précitée, qu’ils disposent d'un droit d'accès (art. 34 à 38 de la loi), d'opposition (art. 26 de la loi), et de rectification (art. 36 de la loi) sur les données à caractère personnel les concernant. Pour l'exercer, nous vous remercions de bien vouloir vous adresser à : SAS GROUPE HUSSON - Service Communication – BP 291 - 06408 Cannes Cedex.
Ces sites sont liés par des données ayant directement ou indirectement un caractère personnel comme le nom, le prénom, les coordonnées personnelles... Les données personnelles ne sont utilisées que dans le cadre de la gestion des contrats d'assurance ou dans le cadre d’une éventuelle procédure de recrutement.
Le responsable du traitement des informations collectées dans le cadre de la gestion des candidatures est la Direction des Ressources Humaines du GROUPE HUSSON. Ces informations ne seront pas conservées plus de 6 mois, sauf avis contraire de votre part. Elles sont destinées aux différents services de recrutement du GROUPE HUSSON et aux responsables des services concernés par l'embauche. Elles ne feront l'objet d'un transfert auprès de nos filiales étrangères qu'après autorisation de votre part. Vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données, de modification, de correction, de mise à jour et d'effacement des données vous concernant directement auprès de la Direction des Ressources Humaines administrant votre candidature auprès du GROUPE HUSSON.
COOKIES ET HYPERLIENS :
Les « cookies » sont des fichiers « texte » envoyés par un site à votre navigateur et qui sont stockés sur votre ordinateur. Ils servent à vous proposer des informations personnalisées en permettant au serveur visité de vous identifier.
Vous avez la possibilité de visiter les sites en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.
GROUPE HUSSON décline toute responsabilité au titre des informations accessibles au moyen d'hyperliens avec d'autres sites dont le contenu n'est pas soumis à son contrôle.
GROUPE HUSSON ne sera pas responsable des dommages directs et, ou, indirects pouvant résulter de l'utilisation de ces informations.
La création de liens « hypertexte » vers les présents sites est soumise à l'accord préalable de GROUPE HUSSON.
INFORMATIONS ACQUISES PAR QUESTIONNAIRES :
Des questionnaires sont mis à disposition sur ces sites. En les remplissant vous transmettez des informations qui pourront être utilisées exclusivement par GROUPE HUSSON et ses sociétés.
Les informations transmises servent à la mise en place et à l'exécution de votre demande. Elles pourront, par ailleurs, être utilisées à des fins commerciales pour vous proposer des produits ou des services. Vous pouvez nous signaler que vous ne souhaitez plus recevoir ces propositions commerciales en contactant : SAS GROUPE HUSSON - Service Communication - BP 291 - 06408 Cannes Cedex.
DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
GROUPE HUSSON et, ou, toute autre société du Groupe HUSSON est titulaire de la totalité des droits d'auteur sur les œuvres figurant sur ces sites (documents, photos, textes, images…) en téléchargement ou non, sauf mentions contraires. L'ensemble des contenus de tout type présent sur ces sites Internet sont la propriété exclusive de GROUPE HUSSON ou des prestataires désignés par cette société, et sont protégés par la législation française et, ou, internationale sur les droits d'auteur.
Toute utilisation et, ou, reproduction par un tiers de marque appartenant à GROUPE HUSSON, aux sociétés de son groupe ou à ses partenaires doit faire l'objet d'une autorisation expresse préalable. La reproduction de tout ou partie de ces sites sur quelque support que ce soit (y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques), ainsi que toute utilisation du contenu des sites, autre que la consultation individuelle et privée, sont formellement interdites sauf autorisation expresse de GROUPE HUSSON.
Les logos et, ou, les marques qui figurent sur ces sites sont la propriété exclusive de GROUPE HUSSON et, ou, toute autre société du Groupe HUSSON. Leurs utilisations ou reproductions dans les pages de ces sites ne sauraient conférer en aucune manière à un utilisateur une licence ou un droit d'utilisation quelconque sur ces marques. Les autres marques citées sur ces sites sont déposées par leurs propriétaires respectifs. Toutes reproductions ou représentations faites sans leurs accords préalables sont une contrefaçon.
Les informations figurant sur ces sites peuvent être téléchargées, reproduites ou imprimées sous réserve du respect par l'utilisateur des conditions suivantes sauf mentions contraires :
Les informations ne doivent être utilisées que pour les besoins propres de l'utilisateur à l'exclusion de toute utilisation à des fins commerciales.
Les informations ne doivent pas être modifiées.
La mention des droits d'auteur de GROUPE HUSSON doit figurer sur toutes copies.
Toute autre utilisation est strictement interdite sans autorisation expresse préalable de GROUPE HUSSON.
Toute utilisation et, ou, reproduction par un tiers de marques appartenant à GROUPE HUSSON, aux sociétés de son groupe ou à ses partenaires doit faire l'objet d'une autorisation expresse préalable. Dans le cadre de sa communication Internet, GROUPE HUSSON autorise tout créateur ou gestionnaire de site web de créer un lien hypertexte sur la page d'accueil de ses sites à l'exclusion de tout autre lien.
DIRECTION DE LA PUBLICATION :
Monsieur Hervé HUSSON
Président Directeur Général de SAS GROUPE HUSSON en exercice